Pied page
Vous êtes actuellement sur le site internet de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat IDF - Seine-Saint-Denis.
Directeur de la publication : le Président de la CMA IDF 93.
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine-Saint-Denis
91 - 129 rue Edouard Renard
93013 BOBIGNY Cedex
Tél : 01 41 60 75 00 - Fax : 01 41 60 75 10
LOI N° 78-17 DU 6 JANVIER 1978 RELATIVE À L'INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTÉS
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l' Informatique et des Libertés.
Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d'accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s'exerce auprès du service Informatique de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Seine-Saint-Denis. Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale.
Utilisation des informations
Le site Web de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Seine-Saint-Denis contient des liens vers des sites Web gérés par des tiers. Ces liens ne sont proposés que pour votre commodité. La Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Seine-Saint-Denis n'exerce aucun contrôle sur les sites Web précités et n'assume aucune responsabilité relativement à leur contenu. L'insertion de liens vers ces sites Web ne signifie pas que la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Seine-Saint-Denis approuve les éléments contenus par ces sites.
Utilisation illicite ou interdite
Vous ne pouvez utiliser ce site Web qu'à condition de garantir à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Seine-Saint-Denis que vous ne l'utiliserez pas à des fins illicites ou interdites par les présentes.
Les informations qui vous sont demandées lors de la saisie de formulaires sont indispensables :
Pour l'expédition de ces documents.
Pour le traitement des questions par le centre de formalitésvia la demande de renseignements.
Pour la prise en compte de la demande d'inscription via le formulaire de pré-inscription.
Ces informations ont pour seuls destinataires, les services administratifs de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Seine-Saint-Denis, auprès desquels peuvent s'exercer les droits d'accès et de rectification.
Les "cookies" exploités sur ce site ne sont pas enregistrés sur le serveur de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Seine-Saint-Denis mais le sont uniquement sur l'ordinateur client. Vous pouvez vous opposer à la présence du 'cookie' en consultant la FAQ
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
"Droits d'auteurs Copyright 2016 Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine-Saint-Denis et ses donneurs de licence. Tous droits réservés".
Les documents diffusés en version électronique sur ce site peuvent avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance. En conséquence, nous vous recommandons d'en vérifier la validité.
Agence illisite, éditeur de la solution Netframe
Font generated by flaticon.com.
Under CC: Elegant Themes, SimpleIcon, Nice and Serious, Freepik